Mentions Légales

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :
 
Le présent site est édité par :
 
 
M. STEVE PERIN,
 
Adresse : Rue Tournefave, 05000 GAP
Téléphone : 06 67 69 42 58
Numéro RCS : RCS Gap A 511 946 915
E-mail : contact@artisan-interieur-05.com
Numéro SIREN : 511946915
 
 
Le directeur de la publication est M. STEVE PERIN
 
L’hébergeur du site assurant le stockage direct et permanent est : CHEOPS TECHNOLOGY, Société Anonyme au capital de 230 000 euros, ayant son siège social 37 avenue Thomas EDISON, 33610 CANEJAN, immatriculée au R.C.S. de Bordeaux sous le numéro 415.050.681. Téléphone : 05 56 18 83 83.
 
Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, les données à caractère personnel sont destinées à l’exploitant du site et leur usage conforme aux finalités déclarées à la Cnil.
 
Les données sont destinées à l’éditeur du site M. STEVE PERIN, responsable du traitement.
Les informations indispensables sont signalées par un astérisque dans le formulaire.A défaut il ne pourra être répondu à la demande de l’utilisateur.
Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse de l’utilisateur est facultative, sont destinées à mieux connaitre l’utilisateur et à améliorer les services proposés.  
 
Conformément aux dispositions de la « loi Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données à caractère personnel le concernant. La mise en œuvre de ces droits est possible par simple courriel envoyé  à l’adresse figurant ci-dessus.
 
L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.